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Le présent portail d'information institutionnelle est édité et administré par l'association MAISON DE LA NATURE DU GUILLESTROIS, régie par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du Décret du 16 août 1901.

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1. Renseignements Institutionnels et Statutaires

  • Dénomination statutaire : MAISON DE LA NATURE DU GUILLESTROIS
  • Siège administratif : Mairie Boîte 4, Place des Droits de l'Homme, 05600 Guillestre, France
  • Immatriculation RNA : W051000291 (Sous-Préfecture de Briançon / Préfecture des Hautes-Alpes)
  • Immatriculation SIREN : 404 397 689 (Insee)
  • Direction de la Publication : Présidence statutaire (Maison de la Nature du Guillestrois)
  • Liaison téléphonique : +33 2 15 86 15 24
  • Courriel officiel : hawladeremon042@gmail.com

2. Prestataire d'Hébergement

L'infrastructure d'hébergement du présent portail est assurée par :
Hébergement : InterServer, Inc.
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone d'assistance : +1 201-605-1440
Site web : https://www.interserver.net

3. Politique de Protection des Données Personnelles (RGPD)

En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et la Loi Informatique et Libertés modifiée :

Finalité des données : Les seules données collectées sur cette plateforme proviennent des formulaires de correspondance ou d'inscription bénévole librement remplis par les utilisateurs. Ces éléments sont strictement destinés au secrétariat de l'association pour l'accomplissement de ses objectifs statutaires et de son Plan d'action 2026.

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Droit d'accès et de rectification : Tout citoyen dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant ses données. Ce droit s'exerce par courrier postal adressé au siège social ou par message électronique à hawladeremon042@gmail.com.

4. Propriété Intellectuelle et Droits de Diffusion

Les contenus textuels, les ressources éducatives, les inventaires de terrain et les photographies présentés sur ce portail sont la propriété exclusive de la Maison de la Nature du Guillestrois ou font l'objet d'autorisations expresses d'auteurs bénévoles. Leur reproduction pour un usage personnel, pédagogique ou d'éducation populaire est autorisée sous réserve de la mention claire de la source (« Maison de la Nature du Guillestrois »). Toute reproduction à visée lucrative ou commerciale est expressément prohibée.

5. Transparence Financière & Dons

L'association est habilitée à délivrer des reçus fiscaux pour les dons reçus, conformément aux dispositions des articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts (CGI). La gestion de l'association est bénévole, désintéressée et contrôlée annuellement par ses parties prenantes démocratiques.

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